|
Voici les tarifs communaux applicables en euro à compter du 1er janvier 2006
1°-
PHOTOCOPIES
Particuliers
Associations
A4
recto 0,25 € 0,10 €
A4
rec/verso 0,30 € 0,15 €
A3
recto 0,30 € 0,15 €
A3
rec/verso 0,40 € 0,30 €
2°-
TELECOPIES
Envoi
France 0,40 €/page
CEE 1,10 €/page
Réception 0,25 €/page
3°
- TAXES FUNERAIRES
Concession cinquantenaire 55 €
Concession trentenaire colombarium 600 €
4°
- DROIT DE PLACE
Par
jour
:
moins de 5 mètres 8 € plus de 5 mètres 20 €
Par
mois
:
moins de 5 mètres 23 € plus de 5 mètres 50 €
5 °
LOCATION DE SALLES
Salle omnisports
hors commune 100 € (plus nettoyage à la charge de l’utilisateur)
Salle des Halles
commune 80 € hors commune 160 €
nettoyage 125 € nettoyage 125 €
nettoyage mal fait 65 € nettoyage mal fait 65 €
acompte 40 € acompte 80 €
veille de fête 25 € veille de fête 25 €
réunion famille après sépultures 25 €
Caution sono (pour particuliers) 380 €
Salle étage mairie
commune 30 € hors commune 60 €
nettoyage 25 € nettoyage 25 €
acompte 15 € acompte 30 €
Terrain foot pour particuliers 30 € hors commune 60
€
6°
- BASCULE MUNICIPALE
de
0 à 9 T 99 2,20 € de 10 T à 19 T
99 2,80 €
de
20 T à 39 T 99 4,50 € Plus de 40 T
6,50 €
7°
- TAXE DE RACCORDEMENT A L'ASSAINISSEMENT
Pour tous les
immeubles: 765 €
(sauf lotissement Les Bruyères et la Tour)
8°
- REDEVANCE ASSAINISSEMENT
1,58 € / m³
9°
- TERRE VEGETALE
7,62 € / m³
|
